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Marques déposées par DUMORTIER Marius - Horticulteur
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"CHAMA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHAMA"
DUMORTIER Marius - Horticulteur, route du Barrage, 69510 THURINS.

Numéro de dépôt :
1279877
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1994

Présentation de la marque "CHAMA"

Déposée le 18 mai 1984 par DUMORTIER Marius - Horticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHAMA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMORTIER Marius - Horticulteur, route du Barrage, 69510 THURINS. - France.

La marque "CHAMA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHAMA" est expirée depuis le 18 mai 1994.

DUMORTIER Marius - Horticulteur a également déposé les autres marques suivantes : "NATOUNE" , "JARA" , "JORI" , "REXO"


DUMORTIER Marius - Horticulteur, route du Barrage, 69510 THURINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Produits agricoles, horticoles (chrysanthèmes), forestiers et graines non compris dans d'autres classes : animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.